Cette semaine, la police municipale est intervenue à deux reprises dans ce village naturiste où seules les habitations légères de loisirs sont autorisées. Certains chalets n’ont plus rien à voir avec les constructions d’origine
En l’espace de cinq jours, le village naturiste de La Jenny, un domaine résidentiel de 756 chalets implanté dans la forêt littorale du Porge, a reçu la visite de la police municipale à deux reprises.
Les agents sont apparus lundi 14 et jeudi 17 mars. À la demande de Sophie Brana, la nouvelle maire de cette commune, les fonctionnaires sont venus vérifier que des constructions illégales n'étaient pas en cours.
Tant va la cruche à l'eau qu'à la fin elle se brise.
Le permis de construire est une atteinte fondamentale au droit de propriété.
(de même que les expropriations, les préemptions)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006428859/
Comme d'hab, timbuktu ne voit que la moitié des choses : la "manière la plus absolue", en oubliant l'autre moitié : "pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements". Le droit de propriété est limité par les règlements d'urbanisme (PLU, hauteur maximale, espace à laisser entre le bâti et les limites du terrain), l'obtention d'un permis de construire pour s'assurer que la construction à venir respectera lesdites règles, l'expropriation pour cause d'utilité publique, la loi Littoral, lers réserves écologiques, etc.
Anonner que "le permis de construire est une atteinte fondamentale au droit de propriété" est une imbécillité sans nom, pour rester correct. Je pourrais employer des termes plus vigoureux.
@jean-mi77 Les idées de timbuktu peuvent ne pas te plaire, mais il a le droit de les avoir sans que l'on dise que c'est une "imbécilité sans nom".
Les lois limitant ou non le droit de propriété varient bien selon les pays, les époques, ou bien sûr les régimes (en URSS, c'était différent !). Si on a le droit de dire que la propriété individuelle ne devrait pas exister (communistes), on a aussi le droit de dire qu'il ne devrait pas y avoir de limites.
@chris_cran je ne suis pas toujours d'accord avec Jean-Mi, mais là il a totalement raison. Si il faut y avoir des limites sans cela on pourrait construire des des building de 50 étages au milieu d'une ville où il y a que des pavillons
@chris_cran Ce ne sont pas les "idées" de timbuktu, mais le constat qu'il fait, ou plutôt croit faire, que je moque. Il ne sait pas lire, et prend ce qu'il veut dans les textes de loi, ignorant ce qui ne l'arrange pas.
Les fonctionnaires et leurs administrations n'ont aucun droit de pénétrer sur une propriété privée pour faire des constats ou dresser des PV au sujet d'ouvrages qui ne les regardent pas.
@timbuktu Là encore tu dis n'importe quoi. Je n'ai pas le temps de chercher dans les textes de loi ou les règlements, mais bien sûr que le maire a le droit de vérifier la conformité du bâti avec ce qui est déclaré... et payé sous forme de taxe foncière notamment.
J'étais en désaccord récemment avec JeanMi sur un autre sujet mais là je lui apporte mon soutien total.
Bien sûr qu'il faut des règles en matière d'urbanisme. On ne fait pas ce qu'on veut, même chez soi.
Pour ce qui est de la propriété qui devrait être interdite, Dieu soit loué, nous ne sommes pas en URSS, ou en Chine, en tout cas pas encore (avec ce qui se passe actuellement en Ukraine...!). Il est normal de pouvoir posséder quelque chose. Le collectivisme ne fonctionne pas, cela se saurait. Une expérience de plus de 70 ans l'a prouvé dans l'ancien bloc communiste et a démontré que les gens veulent la liberté à tous les niveaux. Seul un fou peut penser le contraire. Et il y en a encore quelques uns vers l'est. Le communisme ne marche qu'avec la cravache.
Je me permettrai de citer cette phrase attribuée à K.Marx: "pourvu que le communisme ne commence pas par la Russie"!
@loutre_27 Je ne connaissais pas cette phrase. As-tu les références?
Je reviens au sujet de l'urbanisme: un promoteur avait voulu construire un hôtel de luxe sur le Champs de Mars, et un autre dans le parc du Château de Versailles.
On me rétorquera que le projet de raser la gare d'Orsay pour y construire un hôtel sous forme de barre de 20 étages figurait bel et bien dans les plans sous Pompidou, ce dernier prévoyant aussi d'assécher le Canal Saint-Martin pour en faire une autoroute urbaine.
Je ne souhaite la mort de personne (quoique! pour les djihadistes, pour les Dutroux ou Fourniret, ou même Poutine, je ne les pleurerai pas), mais heureusement qu'il n'a pu mener à bien ses projets!
Dans "Le Pouvoir et la vie", Valéry Giscard d'Estaing a raconté la première réunion qu'il a convoquée quand il a été investi. Il a réuni tous ceux qui comptaient en matière d'urbanisme, et il leur a dit "- vous arrêtez tout, immédiatement! - Tout, Monsieur le Président, y compris les chantiers en cours? - Y compris les chantiers en cours!" . Et il forma une commission qui réexamina tout, qui finalisa certains projets, mais en abandonna beaucoup d'autres. Et l'année suivante fut déclarée "année du patrimoine".
Alors à La Jenny, s'il y a un plan d'urbanisme, les pouvoirs publics sont en mesure de le faire respecter, y compris en ordonnant la démolition d'une maison déjà construite et qui serait en infraction.
Ma minute de blague, corse en l'occurrence: un pinzutu (continental, qui parle pointu) regarde le panneau d'un chantier "ici, prochainement, résidence Pénélope". Et il demande au nationaliste - pourquoi Pénélope? et le nationaliste, cagoulé et avec un sac d'explosifs, lui répond - parce qu'on construit le jour et on détruit la nuit.
(Et c'est pour ça qu'on n'a pas trouvé trace du travail de l'épouse de notre ancien Premier Ministre, Pénélope Fillon).
un promoteur avait voulu construire un hôtel de luxe sur le Champs de Mars,
espace public ! (magouille)
et un autre dans le parc du Château de Versailles.
On me rétorquera que le projet de raser la gare d'Orsay pour y construire un hôtel sous forme de barre de 20 étages figurait bel et bien dans les plans sous Pompidou,
espaces publics (magouille)
ce dernier prévoyant aussi d'assécher le Canal Saint-Martin pour en faire une autoroute urbaine.
espace public (magouille)
Tout, Monsieur le Président, y compris les chantiers en cours? - Y compris les chantiers en cours!" . Et il forma une commission qui réexamina tout,
constructions sur l'espace public (magouille)
Tout ceci est hors sujet, par rapport au droit de faire ce qu'on veut sur sa propriété sans demander l'avis d'un fonctionnaire..
@timbuktu Essaies seulement de faire un avant toit, agrandir une fenêtre ou mieux installer un abri de jardin chez toi, et tu verras bien s'il est possible de faire ce que l'on veut sur sa propriété sans l'accord d'un fonctionnaire !
Tout est réglementé y compris la couleur des murs ou des volets, c'est parfois excessif mais il faut l'accord du maire pour faire "ce que l'on veut" chez soi...
@timbuktu Menteur ! tu peux consulter les archives de cette époque-là. Bien sûr qu'on construit une autoroute sur l'espace public, ou rendu public par l'expropriation.
@timbuktu "Tout ceci est hors sujet, par rapport au droit de faire ce qu'on veut sur sa propriété sans demander l'avis d'un fonctionnaire..": n'importe quoi!
Pour construire sur un terrain dont on est propriétaire, il faut un permis de construire, et pour agrandir ou même simplement modifier une maison, il faut aussi un permis.
Si j'ai un pavillon avec un toit en tuiles et que je veux mettre des ardoises, ou le contraire, je ne peux le faire qu'en respectant les règles d'urbanisme. Si je veux rajouter un étage à mon pavillon, je dois obtenir l'accord.
@timbuktu Mensonges et compagnie, toujours dénigrer, c'est devenu une spécialité chez toi?
Trois choses pour conclure (provisoirement, j'en ai peur, vu l'obstination de certains) :
1. Le maire et les maires adjoints sont les représentants de l'Etat dans la commune. Je dis bien l'Etat, dans sa permanence, et non le gouvernement, par définition conjoncturel. Ils doivent appliquer et faire appliquer les lois de la République. C'est à ce titre qu'ils sont officiers de police judiciaire et officiers d'état civil. (Vous chercherez sur votre butineur préféré à quoi ça correspond et ce que ça implique.) Ils sont donc fondés, et même obligés, comme l'indique l'article signalé par loutre_27, de sanctionner les infractions à la loi.
2. La commune du Porge est concernée par la loi Littoral, et sous le contrôle du Conservatoire du littoral. Cela rend inconstructible la grande majorité des terrains disponibles, et notamment les zones forestières. Ce qui est le cas de la Jenny, où il est bien spécifié que les constructions à cet endroit ne peuvent être que précaires.
3. Enfin, les références à l'URSS et au communisme de certain, au singulier, sont hors de propos. Visiblement, il ne me connaît pas.
Excellent, PhilE.
Je ne suis absolument pas pour la violence mais il faut reconnaître que les Corses ont su faire préserver leur île du bétonnage. Faire préserver et non pas préserver, donc en démontant la nuit ce qui était fait le jour, et en instaurant ainsi un climat de doute et de crainte pour les bétonneurs.
Ce qui prouve que l'on ne fait pas ce que l'on veut sur sa propriété. C'est une autre façon de voir les choses.
@chrisnat33 "donc en démontant la nuit ce qui était fait le jour, ": ce n'était pas du démontage, mais du plastiquage. Boum. Nuits bleues. Et le motif n'était pas de préserver le littoral, mais de ne pas avoir payé "l'impôt révolutionnaire", c-a-d en clair financer les clans mafieux ou confier les travaux à certaines entreprises seulement, qui pratiquent des prix exorbitants.
@phile Certes, mais il faut bien constater que la côte corse est moins bétonnée que bien des côtes du continent. Ce n'est pas une excuse pour autant.
Un peu du vrac pour faire suite aux différents commentaires :
Tout d'abord, Non, on ne fait pas ce que l'on veut chez soi en France ou plutôt on fait ce que l'on veut tant que cela respecte les lois.
Pour mémoire, concernant la nudité, on ne fait pas ce que l'on veut chez soi non plus.
Oui la mairesse et d'autant plus avec la police municipale peut venir constater. C'est vrai que l'on peut interdire l'entrée mais il vaut mieux éviter de passer pas la justice... surtout quand on est dans l'illégalité.
Tout doit être déclaré même ce qui est temporaire. Soit c'est une « déclaration préalable » soit c'est un « permis de construire » en fonction de la surface et des travaux à réaliser. Une clôture ou la couleur des volets doit aussi faire l'objet d'une déclaration, juste pour dire que vraiment tout se déclare.
Le problème de la Jenny est qu'une bonne partie des constructions précaires sont des constructions pérennes depuis le début. Difficile alors d'améliorer son habitat avec des règles applicables au précaire. Comme le bon sens est difficilement acceptable, les travaux sont refusés. Alors que faire ? Et bien on fait sans rien dire.
Mais également, à la Jenny, trop de propriétaires se sont crus à l'abri derrière les pins pour pouvoir agrandir (un peu, beaucoup, passionnément,...) leur chalet (qui ne sont pas des chalet d'ailleurs) sans rien déclarer à l'administration. C'est sûr, ça évite de payer un surplus de taxes supplémentaires (même quand on est sur un domaine privé).
Outre le fait que la loi doit être respectée, les maires ont bien compris le profit qu'il pouvait tirer de l'urbanisme. Vérifier les constructions, c'est aussi une façon de remplir les caisses.
Mais de toute façon, il n'y a pas de raison que certains ne soient pas pénalisés en ne déclarant rien alors que d'autres galèrent en voulant respecter les règles. C'est ça aussi vivre ensemble même quand on est contre les lois.
Bien évidement, les règles existent en fonction de chaque commune et en fonction de chaque zone de la commune. Vous avez le « code de l'urbanisme » ou un POS ou un PLU ou maintenant le PLUI.
A l'exception du code de l'urbanisme qui est souple, les autres règlements régissent tout ce qui concerne votre lieu de vie jusqu'à la couleur de vos volets comme le dit Fiu. Bientôt ils vont s'occuper de la couleur de la voiture...
J'ai lu que certains trouvaient qu'heureusement il y a des réglementations car sinon, ce serait pas terrible. C'est vrai, mais pourtant, actuellement les réglementations sont devenues extrêmement compliquées au point qu'il devient difficile d'avoir son permis de construire à moins de ne tomber dans la typologie du bâti propre à chaque région (parfois inventée de toute pièce) et donc tomber dans la banalité de l'habitat. Je n'ai rien contre la banalité de l'habitat, rassurez vous, mais je suis contre imposer la construction d'un habitat imaginé par des textes absurdes à une personne qui n'en veut pas.
La liberté en prend un coup.
Avec une telle pauvreté architecturale, (toujours en France) je ne sais pas vraiment ce qui pourra être classé « patrimoine » en 2100.
Alors aussi, je comprends mieux parfois ceux qui détournent les lois pour éviter la pauvreté architecturale.
Il faut l'accord du maire. C'est en partie vrai. Si dans les textes le maire à le pouvoir de décision, elle reste limitée. Si un maire accepte un permis qui va à l'encontre du règlement de sa commune, il le peut mais le service de la légalité veille... D'une manière générale il se plie au bon vouloir des services d'urbanisme s'il ne veut pas se retrouver au tribunal administratif.
Voilà du vrac, c'est tendance et écolo 😀
Alors que faire ? Et bien on fait sans rien dire.
Tricher, c'est la mauvaise solution.
La bonne c'est de se battre pour obtenir l'abolition du permis de construire.
@timbuktu J'ai une information importante à vous communiquer. Je vais désormais travailler chez un promoteur immobilier.
Mon patron m'a dit "voilà, pour commencer, vous disposez d'une budget de 100 millions, et vous avez carte blanche quant au bâtiment et à sa situation".
J'ai donc décidé d'aller construire un immeuble de 25 étages juste en face de là où habite Timbuktu.
Il se plaindra que ça lui bouche toute la vue qu'il avait, qu'il n'a plus de lumière, et que tout le monde peut voir ce qu'il fait chez lui, et que l'aération du parking est bruyante? Et alors?! Je suis propriétaire du terrain, c'est chez moi, et je fais ce que je veux!
@phile Et moi j'exploiterai une liaison par hélicoptères sur le toit de ton immeuble.
@jean-mi77 Ah, la déception de l'ouvrier peintre qui refaisait l'appartement de mes parents!
Il me disait que s'il gagnait au loto, il s'achèterait un hélicoptère, comme ça il pourrait aller où il voudrait, et je lui ai expliqué que non, un hélicoptère n'a pas le droit (sauf les hélicoptères des interventions d'urgence) de se poser n'importe où.
Omar Bongo, président du Gabon de 1967 à 2009; c'est facile à retenir, les noms des présidents africains, surtout que le président actuel, c'est Bongo aussi, Ali Bongo, le fils. C'est comme la Corée du nord, monarchie communiste héréditaire) avait un immeuble entier à Neuilly-sur-Seine (on le voit depuis le Jardin d'Acclimatation), sur lequel il voulait faire atterrir son hélicoptère. Cela lui a été refusé.
J'ai donc décidé d'aller construire un immeuble de 25 étages
C'est comme ça que s'est développé New-york où les promoteurs n'avaient que des parcelles de petite superficie.
@timbuktu Pas vraiment!
Un bloc, c'est déjà une parcelle d'une taille estimable ( un bloc mesure 80 mètres d'une rue à l'autre et 274 mètres d'une avenue à l'autre), et quand on regarde des images de New York vers 1900, les immeubles ressemblent à des immeubles de Paris ou de Londres, 4 à 6 étages. Un truc tout bête empêchait qu'on construise plus haut: il n'y avait pas d'ascenseurs.
Ce n'est qu'au XXème siècle qu'on s'est mis à construire des gratte-ciels. Le Flat Iron (1902) est le premier, encore modeste, à dépasser les 20 étages.
C'est que New York s'est considérablement agrandie, c'était à l'époque la plus grande ville du monde (maintenant, elle en est loin. Rien qu'aux Etats-Unis, elle n'est plus la première, et les villes chinoises ou indiennes sont loin devant, ainsi que certaines villes africaines comme Lagos ou Le Caire). Comme le centre est devenu une adresse très recherchée, on s'est mis à construire plus haut. Avec, comme à San Giminiano, une sorte de compétition à la hauteur, chaque grande famille voulant avoir une tour plus haute (qui ne servait à rien, en plus, à la différence des gratte-ciels où l'on met des bureaux, parfois des habitations) que la rivale. Mais il y a eu des règles d'urbanisme, notamment l'obligation de construire les étages en retrait plus on monte: la base donne directement sur le trottoir, mais ensuite, il y a plusieurs paliers, afin de laisser de la lumière à la rue et de ne pas créer un effet de mur. C'est ainsi qu'à la base, l'Empire State Building (qui de 1931 à 1974 fut le plus haut immeuble du monde, et le premier à dépasser la Tour Eiffel) est plus de trois fois plus large que les 10 derniers étages.
Si avant 1916 les gratte-ciels se sont construits de manière anarchique (mais quand même, sur un découpage strict des avenues et des rues), des règles d'urbanisme furent édictées en 1916, obligeant à adapter la hauteur de l'immeuble à la largeur de la rue. La City Planning Commission attribue les permis de construire et de détruire. (A Washington, j'avais photographié un immeuble assez curieux, parce qu'il y avait d'abord deux maisons, de trois étages je crois, de style 19ème siècle, et un immeuble a été construit sur les côtés et au-dessus. On ne pouvait pas détruire les maisons, mais on pouvait construire l'immeuble quand même! (Notons qu'il n'y a pas de gratte-ciel à Washington, parce qu'aucun immeuble ne peut être plus haut que le Capitole, comme à Rome aucun immeuble ne peut être plus haut que Saint-Pierre du Vatican, et qu'à La Défense, aucun immeuble n'aura le droit d'être plus haut que la Tour Eiffel On en est loin puisque les plus hautes tour de La Défense culminent à 220 mètres, moitié moins que les plus hauts de New York, sans parler de la tour Khalifa à Dubaï, 828m).
Bon ben voilà, tout est dit.
Et pour vérifier que personne ne triche, ou que tout le monde respecte bien tout, il y a maintenant Google Earth et surtout les drones, qui voient tout, de très haut, de très loin, ou de très près.
Cependant, au raz du sol, nul besoin de ces machines pour constater que des milliers de murs sont trop hauts, que des haies mal taillées débordent d'un mètre sur le trottoir public, etc... Mais c'est peut-être cela la France. Les Américains, eux, n'ont pas de murs. C'est Open Space.
Lors de réaménagement de Paris par le Baron Haussmann, il n'y avait pas de permis de construire mais un cahier des charges strict. Les immeubles devaient faire 6 étages maxi, en proportion avec la largeur de la rue, un balcon au 2ème et 4ème étage, un angle de 45° tout en haut pour laisser voir le ciel depuis le trottoir (pas d'effet de couloir). Les bâtiments devaient être bien sûr alignés, et en pierre de taille etc...
Le 2ème étage était le plus recherché car privilégié en tout, et donc réservé à la bourgeoisie. Les combles abritaient les petites bonnes et les étudiants, sans aucun confort, et sous les toits de zinc (pas de clim à l'époque). Pas de SdB non plus tout en haut.
On voit bien que de tout temps, il y a eu des règles. Je suppose qu'à Pompéï, les Romains ne faisaient pas ce qu'ils voulaient non plus. Tout y est bien mieux aligné que dans le Paris du Moyen-Age jusqu'à Haussmann. Et si l'on a abattu le vieux Paris qui était en fait un bouge, c'est parce qu'aucune règle n'avait été appliquée.
@chrisnat33 "Tout y est bien mieux aligné que dans le Paris du Moyen-Age jusqu'à Haussmann. Et si l'on a abattu le vieux Paris qui était en fait un bouge, c'est parce qu'aucune règle n'avait été appliquée."
Pas exactement non plus.
Plusieurs rois avaient édicté des règles d'urbanisme à Paris. Principalement Philippe Auguste, Charles V, Henri IV en 1607 et Louis XIV en 1667. Il est vrai que ça ne concernait pas tous les quartiers. Ce qui donnait sur la Seine ou sur les places et sur les avenues était réglementé, mais à l'arrière, on pouvait voir de tout. Et notamment plein d'animaux: il y avait bien sûr les chevaux, mais aussi les vaches, les ânes, les cochons etc. en pleine ville.
"Je suppose qu'à Pompéï, les Romains ne faisaient pas ce qu'ils voulaient non plus.": Pompeï était une ville grecque, il y a assez peu de bâtiments romains dans cette ville (à la différence d'Herculanum, qui elle était romaine. Pompeï n'est devenue cité romaine qu'en 80 av JC, pour être détruite en 79 ap JC).
La Jenny s'était bien. A l'époque le golf venait d'ouvrir.
Je me souviens il y a plusieurs années que sur ce forum qq un se battait pour la nudité avec des affiches sur son vélo.
Arrachées les affiches. Et gifle ensuite .
Je ne comprenais pas pourquoi des gens venant dans un domaine résidentiel naturiste reprochaient aux naturistes d'être nus.
D'un autre coté , qu'importe.
Voilà longtemps que je n'y vais plus.
