14 novembre 2024
L'APNEL en Cour Eur...
 

L'APNEL en Cour Européenne des Droits de l'Homme

109 Messages
15 Membres
73 Reactions
4,599 Vu
jfreeman
Messages: 4500
VIP
Premier message du sujet
(@jfreeman)
Membre
Inscription: Il y a 20 ans

Nous sommes un peu sonnés 🤔 

Ci-dessous le message de notre avocate : 

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la décision rendue par la Cour européenne des droits de l’homme sur notre requête. Comme vous le verrez, elle rejette malheureusement notre requête aux motifs que l’interdiction de manifestation qui vous a été opposée n’était pas disproportionnée au but légitime poursuivi.

Je vous laisse en prendre connaissance et reste à votre disposition pour toute précision.

 

Répondre
1 Réponse
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@jfreeman 

Comme vous le verrez, elle rejette malheureusement notre requête aux motifs que l’interdiction de manifestation qui vous a été opposée n’était pas disproportionnée au but légitime poursuivi.

L'interdiction préfectorale de la manifestation est justifiée, malgré le droit de manifester, du fait que l'organisateur de la manifestation annonce assez clairement (par provocation ?) que durant celle-ci, il y aura des comportements illicites assumés par les participants.

La CEDH a donc en toute logique rejeté la requête.

Répondre
Bruno_Chartreuse
Messages: 438
Confirmé
(@bruno_chartreuse)
Membre
Inscription: Il y a 19 ans

Bon, nous voila arrivé au bout de l'acharnement judiciaire. Malheureusement, cette décision fait jurisprudence : les nudistes (de quoi se plaignent-ils ?) ont leurs espaces dédiées et ailleurs pas de salut.

Il faut revenir à la base. Banaliser, encore et encore, la nudité en milieu naturel. Aujourd'hui, nos randonues en groupe ne rencontrent pas de problèmes. Cela devient presque banal.

Plus de personnes feront bien la distinction entre nudité simple et exhibition, plus l'article 222.32 sera correctement interprété et avec le temps de plus en plus de magistrats feront la différence.

 

Répondre

Soutenez vivrenu quand vous achetez par l'intermédiaire d'amazon, cliquez c'est gratuit

PhilE
Messages: 14781
Confirmé Parrainé
(@phile)
Membre
Inscription: Il y a 18 ans

C'est ce que je craignais, et au total, cette action aura été contre-productive.

Bruno a raison: la nudité dans la nature, la nudité sur des plages sauvages, la possibilité de se baigner nu dans sa piscine sans avoir à craindre une plainte pénale, c'est la base et c'est plus facile à défendre qu'une manifestation nue en ville.

 

Répondre
9 Réponses
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@phile 

C'est ce que je craignais

A une certaine époque, tu disais, pourtant, que la décision dépendrait de la nationalité du juge principal.

 

Répondre
PhilE
Confirmé Parrainé
(@phile)
Inscription: Il y a 18 ans

Membre
Messages: 14781

@timbuktu ça influe évidemment, mieux vaut tomber sur des Espagnols ou Autrichiens ou Danois que sur des Français, des Italiens, des Polonais, mais je n'ai jamais pensé que "dépendre" devait être pris au sens strict. D'autant plus que 1) c'est collégial. 2) il peut y avoir des progressistes en Pologne ou en Italie et des réactionnaires en Autriche ou au Danemark.

Et si l'on relit mes messages, j'ai dit en gros "qui ne tente rien n'a rien", mais j'ai toujours exprimé de sérieux doutes quant au succès de la démarche.

Relisez si vous voulez mes anciens messages: rétrospectivement, je ne change rien.

Répondre
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@phile 

mieux vaut tomber sur des Espagnols

Cette requête de l'APNEL a été instruite par une juge principale espagnole.

Répondre
Denis
Moderator
(@denis)
Inscription: Il y a 12 ans

Membre
Messages: 7848

@timbuktu ... qui peut-être, consciemment ou inconsciemment, favorise ainsi son propre pays avec le message "Venez en Espagne, vous pourrez être nus partout dans la nature!".

 

 

Répondre
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@denis 

Vision caricaturale de la justice.

 

Répondre
PhilE
Confirmé Parrainé
(@phile)
Inscription: Il y a 18 ans

Membre
Messages: 14781

@denis ça s'appelle un procès d'intention.

 

Répondre
PhilE
Confirmé Parrainé
(@phile)
Inscription: Il y a 18 ans

Membre
Messages: 14781

@timbuktu Et alors?
"Mieux vaut", ça veut juste dire que statistiquement on a plus de chances, c'est tout.
Faut pas extrapoler.

Répondre
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@phile 

J'extrapole car j'aurai aimé que cette même décision de la CEDH  fût prise par un juge polonais .... contre lequel tu serais tombé à bras raccourci,  en nous expliquant qu'avec un juge "progressiste " espagnol tout aurait été différent.

Répondre
jean-mi77
Confirmé
(@jean-mi77)
Inscription: Il y a 13 ans

Membre
Messages: 4260

@timbuktu Un peu d'honnêteté STP. On évite les commentaires suspicieux et on ne fait pas à l'autre un procès d'intention sur ce qu'il aurait pu dire ou faire tant que ça n'a pas eu lieu. Si ça doit avoir lieu un jour. Mais peut-être que c'est trop pour toi.

Répondre
jfreeman
Messages: 4500
VIP
Premier message du sujet
(@jfreeman)
Membre
Inscription: Il y a 20 ans

Manifester nu n’est pas un droit européen

 
 
spot_img

Le verdict est tombé ce jeudi 3 octobre 2024. La Cour européenne des droits de l’Homme a rejeté la requête de l’APNEL concernant une cyclonue parisienne interdite. Il n’y aura pas de jurisprudence générale concernant cette nudité publique.

Jean-Luc Bouland

L’APNEL y croyait. Suite à l’interdiction en 2019 d’une cyclonue dans Paris, différentes actions avaient été engagées en justice, que la FFN n’avait pas voulu suivre, et l’APNEL avait continué seule jusqu’à la Cour européenne des droits de l’homme. « Alors que dans la plupart des démocraties, les manifestations cyclonudistes (WNBR) se déroulent sans que les états violent le droit à la liberté d’expression, la France reste « frileuse » et continue de réprimer ce type d’évènements pacifiques et revendicatifs ayant pour objet la crise climatique, la pollution et la sécurité des adeptes des modes de « déplacement doux ». Et quoi de plus symbolique que la simple nudité pour représenter cette thématique existentielle, naturelle et universelle » écrivait Sylvie Fasol, la présidente de l’APNEL, dans le communiqué de presse daté de 2023 annonçant qu’elle poursuivait son action, accompagnée par l’ouverture d’un compte de soutien participatif.

« Depuis 2019, ce ne sont pas moins de 25 cyclonues qui ont été interdites. La majorité des préfets et juges s’obstinent toujours à opposer à la nudité des participants, le délit d’exhibition sexuelle (article 222-32 du code pénal) pour brimer notre expression.
L’APNEL et ses conseillers juridiques, considèrent donc que la France viole l’article 10 de la Convention Européenne des droits de l’homme relative à la liberté d’expression. Nos juridictions se sont uniquement bornées à examiner la question de la nudité dans l’espace public, sans prendre en considération les explications fournies sur le sens donné à la nudité des manifestants 
», écrivait-elle.

Mais la Cour Européenne des Droits de l’Homme en a décidé autrement, et rejeté la demande, arguant de plusieurs points, dont les principaux sont que pour elle il n’y a pas « viol » de de la convention relative à la liberté d’expression, estimant implicitement qu’elle ne souhaitait pas faire ingérence en ce cas dans le droit local. Une décision que d’aucuns considèrent comme régressive par rapport à de précédents arrêts concernant l’Anglais Stephen Gough, ou, plus récemment, le droit de manifester des femen (Bouton).

Le débat n’est pas clos, mais, désormais, il sera encore plus difficile d’organiser des cyclonues (WNBR) en France…

Répondre

En savoir plus sur le Site de Rencontres entre naturistes

Messages: 985
Assidu
(@grunt)
Membre
Inscription: Il y a 17 ans

 

Les joueurs de bridge qui déchirent leurs cartes et renversent la table quand ils ont perdu

Ceux de fléchettes qui les lancent agressivement, s'ils sont fâchés

Les cyclistes montant sur le trottoir

Les photographes prenant qui ne le veut pas

Les chasseurs jugeant pouvoir traquer le gibier jusqu'en centre-ville

Les motocyclistes bruyants ou se permettant tout itinéraire

Et les naturistes à qui quand on dit "N'allez pas ici", forcent le passage quand même

 

Tous rédigeront des pavés sur le droit qu'ils se trouvent.

Mais aucun ne sera admis par un maire ou par un préfet...
C'est du savoir vivre.

Toi et le Mouvement Naturiste, ces dernières années, nous avez lourdement endommagés.
Rendus insupportables, grossiers, vindicatifs de surcroît. Des avec qui l'on a pas envie de faire corps.

 

Un jour tu comprendras que le naturisme ça ne marche que si tout le monde est d'accord et content.
En particulier, que les communes où sont les manifestations naturistes soient contentes qu'elles soient là. Et il y en a...
Jamais tu n'imposeras rien.

Réussir des bras de fer, défier, n'a aucun intérêt. Ça ne nous rend pas sympathiques. Juste chiants.

 

Qui va nous aider après ça ? Nous apprécier ?

 

C'est impossible que toi et Jeff fassiez l'inverse de ce qu'il faut !

Au moins, arrêtez de nous foutre en l'air.
Nous souffrons de vos actions intempestives.

Répondre
2 Réponses
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@grunt 

Grunt a raison et son coup de gueule est justifié.

Répondre
FIU
 FIU
Confirmé Parrainé
(@fiu)
Inscription: Il y a 9 ans

Membre
Messages: 976

@timbuktu 

Certes certaines actions peuvent apparaitre critiquables et je suis en phase avec Grunt.

Mais la cause est juste et si l'on peut émettre des réserves sur la forme d'actions récentes, le fond défendu par l'APNEL est et reste tout à fait défendable.

Par contre cette vieille rengaine de Timbuktu pour n'admettre le naturisme que dans des ghettos (de luxe il est vrai) où l'on parquerait les "nudistes" est inacceptable, le naturisme à tout à fait sa place dans la nature, bois , plages, etc., et même en ville lors de manifestations type WNBR après avoir averti les autorités !

Répondre
BrunoSaurez
Messages: 1002
VIP Parrainé
(@brunosaurez)
Membre
Inscription: Il y a 20 ans

Le problème de nos cyclonues vient essentiellement de nos rangs : nous sommes très peu à être de vrais  cyclistes réguliers.

Les associations cyclistes le savent car on n'est pas dans leur rang, ils ne nous connaissent pas et la preuve est que certains participants doivent louer des vélos pour participer ! Certains n'ont peut être jamais fait de vélo depuis 5 ans, voire plus. 

Si nous étions plus nombreux avec une participation massive des associations cyclistes et une mise en avant moins importante de la nudité dans notre communication, le problème serait à mon sens différent car on serait plus pris au sérieux.

Faut être réaliste, on pense pour des guignols à faire du vélo nus ou à moitié nus à dix ou vingt (et je ne parle pas de ceux qui le font à cinq). 

 

 

 

Répondre
4 Réponses
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@brunosaurez 

nous sommes très peu à être de vrais cyclistes réguliers.Certains n'ont peut être jamais fait de vélo depuis 5 ans, voire plus. 

Tout à fait. Donc quand on ne fait jamais de vélo , on n'a aucune raison d'organiser des manifestations revendicatives pour défendre la sécurité des cyclistes

Les associations cyclistes le savent car on n'est pas dans leur rang

Personnellement, bien que n'en faisant pas partie, je connais des associations de cyclistes.

Je n'ai jamais eu connaissance de manifs organisées par ces associations, pour sensibiliser l'opinion sur leur vulnérabilité et leur fragilité dans les flux de la circulation. C'est assez rare mais ça peut exister.

Plus souvent, ce sont, plutôt, les motards qui manifestent mais avec des intentions moins avouables.

 

 

Répondre
BrunoSaurez
VIP Parrainé
(@brunosaurez)
Inscription: Il y a 20 ans

Membre
Messages: 1002

@timbuktu 

Les manifestations organisées par des associations cyclistes existent bien. Ça s'appelle des vélorutions et s'organisent à peu près dans chaque ville tous les vendredis. A Marseille, ils sont régulièrement une bonne cinquantaine à circuler à chaque manifestation. 

Répondre
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@brunosaurez 

A Marseille, ils sont régulièrement une bonne cinquantaine à circuler à chaque manifestation.

Pour une ville comme Marseille ce nombre est dérisoire.

Moi, je n'en ai jamais vu, ni entendu parler

Répondre
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

Vente de videos vivrenu-tv, WNBR randonues

BrunoSaurez
Messages: 1002
VIP Parrainé
(@brunosaurez)
Membre
Inscription: Il y a 20 ans

Enfin bref, la bonne nouvelle qui peut en ressortir c'est que certains donneurs de leçon en matière de droit pourront peut être la mettre en sourdine durant quelques temps.... 

Et écouter ceux qui connaissent le droit mieux qu'eux. 

Répondre
4 Réponses
Assidu
(@laffarge)
Inscription: Il y a 4 ans

Membre
Messages: 480

@brunosaurez ah ah je ne compte plus le nombre d'avocats, donc qui connaissent le droit, qui font "des erreurs manifestes de droit" dans le jargon, ou plus simplement dans le langage populaire qui racontent "de monstrueuses conneries". J'en ai encore eu la démonstration la dernière dans un tribunal et sur un site web d'avocat. Et je ne plaisante pas du tout.

Répondre
jean-mi77
Confirmé
(@jean-mi77)
Inscription: Il y a 13 ans

Membre
Messages: 4260

@laffarge Et quelle est cette démonstration ?

Répondre
BrunoSaurez
VIP Parrainé
(@brunosaurez)
Inscription: Il y a 20 ans

Membre
Messages: 1002

@laffarge Oui je suis d'accord avec toi. D'autant qu'en France, c'est le juge qui a liberté d'interpréter les faits et du coup, d'un procès à un autre, on a pas les mêmes résultats pour quasiment les mêmes faits.

Ceci dit, on ne parle pas ici d'un jugement sur un fait mais de l'interprétation pénale d'une loi en vigueur et dans ce cas, il n'y a pas d'intentionnalité puisque les faits n'ont pas eu lieu. Donc, le jugement est moins subjectif mais c'est juste mon avis. 

Ceci dit, je regrette ce jugement bien sûr bien que c'était couru d'avance. 

Répondre
Assidu
(@grunt)
Inscription: Il y a 17 ans

Membre
Messages: 985

@brunosaurez Ce qui est fou, c'est d'aller volontairement provoquer l'incident, dans le but d'être arrêté et aller aux procès, pour se prendre de la Cour Européenne des Droits de l'Homme un : "Ben, tu as écris que tu allais faire un délit, et tu veux notre aide ?"

Des pompiers pyromanes.

Répondre
jean-mi77
Messages: 4260
Confirmé
(@jean-mi77)
Membre
Inscription: Il y a 13 ans

Posté par: @timbuktu

Donc quand on ne fait jamais de vélo, on n'a aucune raison d'organiser des manifestations revendicatives pour défendre la sécurité des cyclistes.

Quand on n'est pas noir ou arabe d'origine subméditerranéenne, on n'a aucune raison d'organiser des manifestations revendicatives pour protester contre le racisme.

Quand on n'est pas juif, on n'a aucune raison d'organiser des manifestations revendicatives contre l'antisémitisme.

Quand on n'est pas gay ou lesbienne, on n'a aucune raison d'organiser des manifestations revendicatives contre l'homophobie.

Quand on n'est plus en activité mais retraité, on n'a aucune raison d'organiser des manifestations revendicatives syndicales.

Je vous laisse continuer avec les exemples de votre choix.

 

Répondre
10 Réponses
BrunoSaurez
VIP Parrainé
(@brunosaurez)
Inscription: Il y a 20 ans

Membre
Messages: 1002

@jean-mi77 

Ce n'est pas tout à fait ce que je voulais dire. J'ai participé à des manifestations pour le droit à l'avortement pourtant je suis un homme MAIS dans la manifestation, il y avait des femmes, il n'y avait pas que des hommes.

J'ai participé à des manifestations contre des projets immobiliers sur un ancien site industriel hautement pollué de métaux lourds dans un arrondissement loin de chez moi MAIS dans la manifestation il y avait beaucoup d'habitants de cet arrondissement.

Dans nos manifestations françaises cyclonues, il n'y a que des naturistes. Tu vois la différence ? 

Répondre
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@brunosaurez 

Dans nos manifestations françaises cyclonues, il n'y a que des naturistes.

Ces gens sont forcément complètement ignorants des problématiques de sécurité des cyclistes dans les flux de circulation. Je voudrai bien savoir ce qu'ils pourraient réclamer concrètement aux pouvoirs publics, au niveau du code de la route et de la signalétique

Répondre
FIU
 FIU
Confirmé Parrainé
(@fiu)
Inscription: Il y a 9 ans

Membre
Messages: 976

@timbuktu 

Encore une occasion de perdue pour s'abstenir de commenter.

Les naturistes sont très nombreux à privilégier les déplacements en vélo, rien que dans notre association c'est le cas pour 15% des adhérents et pourtant en région de montagne c'est loin d'être évident !

Et si les cyclistes ne sont pas les mieux placés pour connaitre les problématiques sécuritaires de ce moyen de transport à qui s'adresser ? En tout cas pas aux responsables de la voirie qui font souvent n'importe quoi !

 

Répondre
loutre_27
Confirmé Parrainé
(@loutre_27)
Inscription: Il y a 19 ans

Membre
Messages: 3124

  @fiu 

J'ai un bel exemple de réussite en matière de piste cyclable dans ma commune  😰 

Les travaux ne sont pas terminés mais c'est déjà un gymkhana permanent entre les traversées de rues (piste un coup à droite, un coup à gauche), les zones partagées avec véhicules en stationnement, barrières à contourner sans compter les piétons qui préfèrent la piste cyclable, malheureusement parfois à juste raison.

C'est à tel point qu'un de nos voisins, pourtant grand utilisateur de vélo a interdit à ses enfants d'aller à l'école par ce moyen car devenu trop dangereux. Pourtant, il est pour les pistes cyclables, les vraies, bien étudiées.

Bilan, Evil Crying

Répondre
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@loutre_27 

Les travaux ne sont pas terminés mais c'est déjà un gymkhana permanent entre les traversées de rues

Il faut obliger les municipalités qui construisent des pistes ou des bandes cyclables à y implanter les panonceaux routiers ci-dessous

Afin de les rendre OBLIGATOIRES. Sinon le cycliste  qui ne les utilise pas et roule dans la circulation automobile, par choix personnel, n'est pas verbalisable.

Répondre
PhilE
Confirmé Parrainé
(@phile)
Inscription: Il y a 18 ans

Membre
Messages: 14781

@timbuktu Il y a deux types de panneaux pour les pistes cyclables, ronds ou carrés, selon que ça désigne des pistes cyclables obligatoires ou facultatives.

Le panneau rond désigne une obligation ou interdiction, le panneau carré désigne une piste cyclable conseillée, ce qui veut dire qu'on n'est nullement tenu de l'emprunter.

https://codedelaroute.io/blog/panneau-velo/

Pourquoi des cyclistes roulent-ils sur la chaussée plutôt que sur la piste cyclable? Parce que très souvent, les pistes cyclables ne sont pas faites pour le vélo, on s'est contenté de mettre de la peinture sur le trottoir, et sont encombrées d'encombrants (logique!), de poubelles, de voitures stationnées, de piétons.

Tant que les amendes ne seront pas salées pour les contrevenants (par exemple, enlèvement immédiat en fourrière pour les voitures), il ne faudra pas s'étonner que les cyclistes n'empruntent pas certaines pistes cyclables.

 

Répondre
timbuktu
Assidu
(@timbuktu)
Inscription: Il y a 5 ans

Membre
Messages: 2943

@phile 

Pourquoi des cyclistes roulent-ils sur la chaussée plutôt que sur la piste cyclable? Parce que très souvent, les pistes cyclables ne sont pas faites pour le vélo,

j'entends bien qu'il  existe des bandes cyclables impraticables mais je prends un exemple concret de piste cyclable très sécurisée que je connais bien

Une image vaut mieux qu'un long discours

Une telle piste cyclable (à double sens) a coûté très cher (1,3 millions d'euros) et je trouve regrettable qu'elle ne soit pas obligatoire.

Parfois le matin , alors qu'il fait encore assez sombre, je vois des collégiens disciplinés qui roulent sur la piste cyclable tandis que des adultes irresponsables, transportant des enfants en bas age à l'arrière du vélo, empruntent la chaussée en gênant les voitures car ils roulent trop lentement !

Répondre
loutre_27
Confirmé Parrainé
(@loutre_27)
Inscription: Il y a 19 ans

Membre
Messages: 3124