6 décembre 2022
Pour une redéfiniti...
 

Pour une redéfinition des contours de l'infraction d'exhibition sexuelle

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goofy
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(@goofy)
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Posté par: @steph22

refuser de signer "exibition sexuelle" sur le procès verbal.
Elise, des Kamyapoils avait fait l'erreur de signer ce genre de document pendant sa garde à vue. Erreur que n'a pas commis Erwann.
 

Est-ce qu'il s'agit du même Erwann qui était animateur du CNPL sur la plage du Lortuais à Erquy ?

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jean-mi77
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(@jean-mi77)
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Réponse à Jacques "Freeman", vice-président de l'Apnel. Jacques, tu dis que tu ne regrettes pas que l'avocat de l'un de nos membres, poursuivi devant un tribunal à Périgueux, Me Tewfik Bouzenoune, n'ait pas donné suite à la démarche de l'Apnel sur le plan juridique. Il s'agissait de rédiger une proposition de loi (PPL), portée par des parlementaires amis (lui et moi en connaissons), pour modifier les dispositions législatives sur l'exhibition sexuelle (art. 222-32 du code pénal), afin de ne plus pénaliser la nudité simple.

Permets-moi de te rappeler que le projet de PPL que nous avions, lui et moi, rédigé a été en concurrence avec un autre projet, et que c'est ce dernier projet qui a été soutenu par le bureau de l'Apnel. Résultat : Tewfik a fait savoir qu'il était en désaccord avec la rédaction de ce second projet, et on n'a plus parlé de ces velléités législatives au sein de l'association.

Un peu plus tard, approché par une Femen dans une affaire tout à fait différente, il a ressorti le projet de PPL que lui et moi avions rédigé, et a été capable de réunir un colloque à l'Assemblée nationale sur cette PPL, portée notamment par Sergio Coronado, député des Français de l'étranger.

L'Apnel a ainsi perdu une belle occasion de faire parler en bien d'elle.

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jfreeman
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(@jfreeman)
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Posté par: @jean-mi77

L'Apnel a ainsi perdu une belle occasion de faire parler en bien d'elle. 

:# L'APNEL n'a pas "d'ego" à promouvoir (moi non plus, d'ailleurs). C'est simplement un outil pour agir collectivement dans un but d'efficacité et de sécurité.
Ses statuts parlent de promotion du naturisme en liberté, de défense des naturistes injustement appréhendés et de protection de la nature. Pas de promotion de l'APNEL !
Tewfik est un professionnel de talent qui a préféré, dans cette affaire, travailler en solo. Je lui souhaite sincèrement de réussir d'autant que cela nous aidera à bénéficier d'une plus grande liberté.
Quant à toi, Jean-Michel, administrateur de l'APNEL, tu as aussi beaucoup de compétences en matière rédactionnelle et tu as raison de nous le rappeler.

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desinscrit79
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Posté par: @goofy

Posté par: @steph22

refuser de signer "exibition sexuelle" sur le procès verbal.
Elise, des Kamyapoils avait fait l'erreur de signer ce genre de document pendant sa garde à vue. Erreur que n'a pas commis Erwann.
 

Est-ce qu'il s'agit du même Erwann qui était animateur du CNPL sur la plage du Lortuais à Erquy ? 

...
Non, c'est un autre.

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Denis
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(@denis)
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Posté par: @fp-nadr

La Cour de cassation a déjà statué sur le sujet en refusant de renvoyer la question devant le conseil constitutionnel.
Irait-elle dans l'autre sens à moins de deux ans d'intervalle ? Espérons !!

http://naturismedroit.net/droits-de-lhomme/47-refus-de-qpc-sur-222-32  

J'ai eu l'occasion de discuter de ce cas avec une connaissance qui est juriste de haut niveau, et voici ses impressions:

1°) la rédaction de la question est assez mauvaise, car embrouillée et peu claire. D'après la loi elle est censée être motivée, mais cette motivation n'est pas limpide. La Cour l'a cependant comprise puisqu'elle y a répondu, mais avouons que par exemple l'expression "de l'incompétence négative au regard de ces textes" n'est pas du plus bel effet... (de manche...)

2°) La Cour n'a pas non plus sorti ses plus belles plumes pour pondre son arrêt. Notamment le paragraphe suivant semble incompréhensible:

"Mais attendu que la question, ne portant pas sur l'interprétation d'une disposition constitutionnelle dont le Conseil constitutionnel n'aurait pas encore eu l'occasion de faire application, n'est pas nouvelle ;"

Si on prend ce texte sans les incises (les virgules), on a "Mais attendu que la question n'est pas nouvelle", or justement la nouveauté est une des conditions à satisfaire pour qu'elle soit examinée par le Conseil Constitutionnel, donc en toute logique la Cour n'avait pas besoin d'aller plus loin. On suppose qu'elle a dû vouloir dire l'inverse.

Et la Cour ne prend aucun risque dans sa conclusion lapidaire, en affirmant que l'article "est rédigé en termes suffisamment clairs et précis pour permettre son interprétation", fermez le ban, circulez il n'y a rien à voir.

Je l'ai ensuite interrogée sur le rapprochement à faire avec le 222-33 qui a été abrogé: ce dernier était rédigé d'une manière beaucoup trop précise et à son avis c'est cela qui a provoqué son annulation. Par exemple, il parle de "[..] user de toute forme de pression grave" sans définir ce qu'on entend par "grave", c'est à la discrétion de chacun.

En fait, ce qu'il faut retenir, c'est que plus un texte est court et concis et moins il est contestable et peut donc supporter l'épreuve du temps. La Cour ne s'y est pas trompée, qui a fait dans le sobre.

Pour notre malheur, le 222-32 et rédigé en très peu de mots "L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public": tout est dit, je veux dire sur le principe. Après, on peut "ergoter" sur ce qu'on entend par "exhibition sexuelle" ou de savoir si cela a été "imposé" ou non, mais au cas par cas, selon le contexte, et ça justement c'est le travail des juges, c'est ce que rappelle la Cour dans son arrêt ("permettre son interprétation, qui relève de l'office du juge pénal").

L'élément le plus flou pour nous semble être la notion "d'exhibition sexuelle": acte ou partie du corps? les deux, sans doute, mais si on prend à la lettre la notion du terme "sexuel", on ne peut pas nier que les organes sexuels soient visés en premier, on ne peut pas nier leur fonction. Donc toute vision impliquant le pénis ou la vulve tombe forcément dans cette définition. Ce n'est donc pas "la nudité" qui est particulièrement visée, puisqu'on peut être habillé et ne montrer que son pubis.

Là ou il y a véritablement une grande marge de progression c'est pour les seins, de par leur fonction de base qui est nourricière. Mais les femmes veulent-elles vraiment faire évoluer la loi sur ce point?

En tout cas c'est l'analyse de mon "contact" dont je connais les grandes compétences, bien que pas particulièrement spécialisée en matière pénale. Il ne faut pas baisser les bras mais c'est très loin d'être gagné, l'évolution se fera au mieux sur le long terme.

-----------

En complément, voici pour l'exemple du 222-33 ce qui semble avoir motivé principalement le Conseil Constitutionnel:

"Considérant que, dans sa rédaction résultant de la loi du 22 juillet 1992 susvisée, le harcèlement sexuel, prévu et réprimé par l'article 222-33 du nouveau code pénal, était défini comme « Le fait de harceler autrui en usant d'ordres, de menaces ou de contraintes, dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle, par une personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions » ; que l'article 11 de la loi du 17 juin 1998 susvisée a donné une nouvelle définition de ce délit en substituant aux mots « en usant d'ordres, de menaces ou de contraintes », les mots : « en donnant des ordres, proférant des menaces, imposant des contraintes ou exerçant des pressions graves » ; que l'article 179 de la loi du 17 janvier 2002 susvisée a de nouveau modifié la définition du délit de harcèlement sexuel en conférant à l'article 222-33 du code pénal la rédaction contestée ;"

On voit bien que ce luxe de détail a contribué à affaiblir cet article et à le rendre ambigu, ce qui a conduit à son annulation. Ce qui fut d'ailleurs un drame pour toutes ces femmes qui avaient déposé plainte sur ce fondement, parfois au prix de leur carrière.

Message édité par : Denis / 30-01-2016 17:33

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jean-mi77
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Je dis et redis à Jacques Freeman, qui écrit : "Tewfik est un professionnel de talent qui a préféré, dans cette affaire, travailler en solo", que non, Tewfik n'a pas "préféré" travailler en solo. Il était prêt à collaborer bénévolement avec l'Apnel sur un projet de PPL, que j'ai avec d'autres rédigé, fait "tourner" sur notre liste interne et qui a obtenu son agrément. C'est alors qu'un autre projet de PPL est apparu, fort différent, sur lequel il a exprimé un désaccord argumenté. C'est ce second projet qui a été présenté lors de l'AG de l'Apnel. Il n'avait donc que le choix de se retirer (et moi aussi, d'ailleurs).

Pour information, Tewfik est un avocat spécialisé sur les questions sociétales, dont fait partie la nudité. Avant d'être avocat, il a été assistant parlementaire d'une sénatrice, Alima Boumediène-Thiery, sénatrice Les Verts de Paris. Pour sa patronne, il a rédigé un certain nombre de PPL. Il sait donc faire.

Par ailleurs, la réunion large qui devait lancer la constitution d'un comité chargé de faire "mousser" cette affaire a été convoquée au siège de la FFN, pour le symbole. Malheureusement, on ne s'était pas assuré de l'accord de la FFN, dont le président nous a refusé l'accès à ses locaux l'avant-veille de la date prévue.

Quant à mes qualités de rédacteur, je veux bien les mettre au service de la cause commune, mais je ne souhaite pas travailler pour rien.

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Denis
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Posté par: @jean-mi77

Je dis et redis à Jacques Freeman, qui écrit : "Tewfik est un professionnel de talent qui a préféré, dans cette affaire, travailler en solo", que non, Tewfik n'a pas "préféré" travailler en solo. Il était prêt à collaborer bénévolement avec l'Apnel sur un projet de PPL, que j'ai avec d'autres rédigé, fait "tourner" sur notre liste interne et qui a obtenu son agrément. C'est alors qu'un autre projet de PPL est apparu, fort différent, sur lequel il a exprimé un désaccord argumenté. C'est ce second projet qui a été présenté lors de l'AG de l'Apnel. Il n'avait donc que le choix de se retirer (et moi aussi, d'ailleurs).

Sauf qu'on ne comprend pas très bien ce que tu racontes, et d'ailleurs qu'on ne veut pas en savoir davantage parce qu'à l'évidence il s'agit d'un différend privé.

Ne le prends pas mal, je n'ai pas de critique particulière à ton encontre, tu as le droit de faire des offres de services mais c'est mieux de le faire en privé et il serait dommage de détourner ce sujet pour des questions de désaccord entre personnes.

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grunt
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Je pense que vous avez trouvé assez d'arguments à faire valoir pour permettre que le naturisme se pratique sans encombre.

Je pense aussi que la QPC était quelque-chose de très (trop ?) ambitieux, et peut-être que d'une manière ou d'une autre sa redéfinition nous sera pour toujours inaccessible. C'est ce que je crois. Mais nous n'avons pas besoin de cela.

La part de l'interprétation d'un juge ou de la société vis-à-vis de n'importe quel écrit existera toujours. C'est dans quel esprit que cette interprétation se fait qui est important.
- Qui voit le naturisme favorablement a tous les arguments pour nous laisser heureux. Et des randonnues, cyclonues, se font.
- Qui voit le naturisme défavorablement peut placer toutes sortes d'obstacles : un simple arrêté municipal suffit.

Le problème reste toujours le même : chercher à être perçus favorablement. Le reste, c'est presque de vaines batailles. Je m'en excuse.

Il nous faut être plus médiatiques,
Il faut faire savoir et rappeler que le naturisme est une part importante du tourisme français.
Qu'une plage naturiste de plus, c'est l'Europe du Nord qui vient et améliore la fréquentation d'une petite ville qui se pensait délaissée.
Etc.

Les bagarres, les apitoiements, je n'y crois pas trop.
Il faut faire des choses sympas. Il n'y a que ça qui marche.
Pas des critiques, pas des propos enflammés ou acerbes à la radio ou dans les journaux. Juste des choses accueillantes.

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Denis
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Posté par: @grunt

Je pense que vous avez trouvé assez d'arguments à faire valoir pour permettre que le naturisme se pratique sans encombre.

Je pense aussi que la QPC était quelque-chose de très (trop ?) ambitieux, et peut-être que d'une manière ou d'une autre sa redéfinition nous sera pour toujours inaccessible. C'est ce que je crois. Mais nous n'avons pas besoin de cela.

La part de l'interprétation d'un juge ou de la société vis-à-vis de n'importe quel écrit existera toujours. C'est dans quel esprit que cette interprétation se fait qui est important.
- Qui voit le naturisme favorablement a tous les arguments pour nous laisser heureux. Et des randonnues, cyclonues, se font.
- Qui voit le naturisme défavorablement peut placer toutes sortes d'obstacles : un simple arrêté municipal suffit.

Le problème reste toujours le même : chercher à être perçus favorablement. Le reste, c'est presque de vaines batailles. Je m'en excuse.

Il nous faut être plus médiatiques,
Il faut faire savoir et rappeler que le naturisme est une part importante du tourisme français.
Qu'une plage naturiste de plus, c'est l'Europe du Nord qui vient et améliore la fréquentation d'une petite ville qui se pensait délaissée.
Etc.

Les bagarres, les apitoiements, je n'y crois pas trop.
Il faut faire des choses sympas. Il n'y a que ça qui marche.
Pas des critiques, pas des propos enflammés ou acerbes à la radio ou dans les journaux. Juste des choses accueillantes. 

Oui, j'aime bien le style de ce message, il dégage beaucoup d'humanité et de tolérance.

Mais il ne faut pas pour autant baisser la garde pour des combats plus "durs", notamment au niveau législatif. Après-tout le 222-33 a lui aussi subi d'abord des revers (non transmission au Conseil Constitutionnel) avant d'être finalement pris en charge. J'espère qu'il a été remplacé par autre chose de plus "stable".

De même, les législations au sujet de la nudité simple évoluent dans d'autres pays, on ne peut pas rester à la traîne, il faut continuer à mettre la pression.

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jean-mi77
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Bonjour Denis. Je n'ai pas de différent avec Jacques, que j'estime pour son implication dans notre cause commune. J'ai simplement rappelé comment ça s'est passé, ce qui relativise son affirmation : "Tewfik est un professionnel de talent qui a préféré, dans cette affaire, travailler en solo." Notre avocat n'a pas été suivi par l'Apnel, qui avait parfaitement le droit de prendre cette position, et il ne pouvait pas travailler avec elle.

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Denis
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Posté par: @jean-mi77

Bonjour Denis. Je n'ai pas de différent avec Jacques, que j'estime pour son implication dans notre cause commune. J'ai simplement rappelé comment ça s'est passé, ce qui relativise son affirmation : "Tewfik est un professionnel de talent qui a préféré, dans cette affaire, travailler en solo." Notre avocat n'a pas été suivi par l'Apnel, qui avait parfaitement le droit de prendre cette position, et il ne pouvait pas travailler avec elle. 

Tu as raison, ma remarque vaut aussi pour Jacques qui selon l'expression "en dit trop ou pas assez": soit vous faites un sujet dédié pour exposer les points de vues des uns et des autres afin de permettre à tout le monde de suivre, soit on évite les sous-entendus réservés aux seuls initiés.

J'admets que "tu n'as pas commencé" ! Mais Jacques... c'est Jacques 😉

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Jeff87
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Posté par: @Denis

...soit vous faites un sujet dédié pour exposer les points de vues des uns et des autres afin de permettre à tout le monde de suivre, soit on évite les sous-entendus réservés aux seuls initiés.

 

Je suis d'accord pour la clarté et la transparence. je crée de ce pas le sujet dédié.

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