Si quelqu'un peut m'envoyer une photo du panneau (voir s'il cite un arrêté municipal et si oui, son n° et sa date).
j'ai cherché, les arrêtés municipaux ne sont pas affichés sur le site internet de la commune de Sinard.
Si nécessaire, une intervention auprès de la commune et un recours juridique sont peut être possibles avec l'aide de l'APNEL.
Bonjour,
voici des photos de l'arrêté affiché depuis quelques jours seulement au départ du chemin.
On notera qu'il a été promulgué il y a plus d"un an (à moins d'une erreur de frappe sur la date) et on a donc attendu d'avoir largement dépassé le délai de recours pour éviter des contestations.
et on a donc attendu d'avoir largement dépassé le délai de recours
Oui, vous serez déclarés forclos en cas de recours.
Mon message n'était peut-être pas assez clair : c'est la commune qui a attendu un an avant d'afficher l'arrêté sur les lieux concernés.
Non, la commune n'a pas l'obligation d'afficher sur les lieux concernés, seulement sur le panneau d'affichage officiel (en général à coté de la mairie).
Procédure Quend-Plage-les-Pins : "fréquenter LES lieux de la commune". Donc interdiction générale. On peut attaquer.
Quend c'était une plage, donc pas le même cas.
Et l'article 222-32 n'est même pas cité dans l'arrêté.
En plus, pour cause de forclosion, la requête ne sera même pas examinée sur le fond.
Il est toujours possible d'attaquer mais la procédure est lourde, le succès non garanti. Je prends pour exemple l'arrêté municipal concernant les torses nus cassé par le TA de Montpellier (ou Nîmes).
Nous sommes en relation avec Bruno. Lors du conseil d'administration de l'APNEL d'aujourd'hui, nous avons donc décidé de prendre contact avec le maire de Sinard. Si vous fréquentez cet endroit et que vous souhaitez vous associer à la démarche, contactez nous.
Pour information :
La mairie de Sinard est située au sud-est de la France dans le département Isère à l'adresse postale :
Sinard est un petit village du sud est de la France. Le village est situé dans le département de l'Isère en région Rhône-Alpes. Le village de Sinard appartient à l'arrondissement de Grenoble et au canton de Monestier-de-Clermont. Le code postal du village de Sinard est le 38650 et son code Insee est le 38492. Les habitants de Sinard se nomment les Sinardoux.
Géographie :
L'altitude moyenne de Sinard est de 800 mètres environ. Sa superficie est de 10.44 km². Sa latitude est de 44.944 degrés Nord et sa longitude de 5.655 degrés Est. Les villes et villages proches de Sinard sont : Avignonet (38650) à 2.69 km, Saint-Paul-lès-Monestier (38650) à 2.80 km, Treffort (38650) à 3.27 km, Monestier-de-Clermont (38650) à 3.28 km, Saint-Martin-de-la-Cluze (38650) à 4.20 km.
(Les distances avec ces communes proches de Sinard sont calculées à vol d'oiseau - Voir la liste des villes et villages de l'Isère)
Population et logements :
La population de Sinard était de 579 au recensement de 1999, 633 en 2006, 641 en 2007 et 634 en 2009. La densité de population du village est de 60.73 habitants par km².
Le nombre de logements sur la commune a été estimé à 286 en 2007. Ces logements se composent de 236 résidences principales, 34 résidences secondaires ou occasionnels ainsi que 16 logements vacants.
En savoir plus: http://www.cartesfrance.fr/carte-france-ville/38492_Sinard.html#ixzz7esmrPncn
Sinard est riverain du lac EDF de Monteynard qui est un espace nautique et touristique très apprécié.
Le chemin de l'Oule conduit à une plage +/- naturiste en bord du lac.
Historiquement, la commune a été le siège de deux "camps" naturistes installés dans un vallon exposé à un dangereux glissement de terrain. En conséquence l'administration en a demandé la fermeture pour des raisons de sécurité. Le "camp" le plus important a été déplacé sur la commune d'Avignonet voisine (le Courtalet).
Bonjour,
Je souhaiterais faire une petite randonue jusqu'au lac d'ici fin avril.
Quelqu'un est-il allé sur place depuis le fameux affichage?
Vaut-il mieux aller du côté du camping naturiste du Courtialet?
Merci d'avance pour vos réponses. 
Bonjour à toutes et à tous,
Je viens donner quelques nouvelles sur la plage du Monteynard située du côté du camping naturiste Le Courtialet.On peut se garer sur un petit parking au Cros.
J'y suis allé le 30,31 juillet et 1er août sur des plages horaires différentes.
Les deux premiers jours de 14h00 à17h00 avec une ambiance décontractée familiale quelques enfants, des touristes étrangers et français.
Des hommes seuls dont je fais partie car mon épouse ne se mettra peut être jamais au naturisme.
Une femme seule qui est peut être dans la même situation que moi.
Des couples heureux d'être nus et de nager librement dans ce lac.
J'ai également profité de cette fraîcheur et du plaisir incomparable de nager nu.
Hier, 1er août, j'avais décidé de puque niquer sur cette plage.
Je suis arrivé sur la plage à 10h00 seul et j'ai trouvé le meilleur emplacement légèrement ombragé et au sol confortable pour un peu de lecture et de décontraction.
Vers onze heure un couple est arrivé, le monsieur s'est déshabillé dans un premier temps puis rhabillé et a commencé à pêcher, puis déshabillage et rhabillage pendant que sa femme habillée écoutait la radio.
Je suis resté nu et j'ai profité de bons moments de baignades et de relaxation.
En fin de matinée, une petite famille est arrivée avec deux chiens.
Ils n'étaient pas naturistes, je suis resté nu (j'étais l'exception sur cette plage).
Ils ont choisis un endroit ombragé et ont passé un bon moment ensemble.
En début d'après midi, alors que je nageais dans le lac, un des deux chiens est venu nager avec moi et la jeune fille en maillot de bain de la petite famille a accourue toute embêtée pour me demander si cela ne m'avait pas trop dérangé.
Nous avons ensuite un peu discuté sur son chien qu'elle avait l'air de beaucoup aimer.
Un homme seul naturiste que j'avais vu la veille est ensuite arrivé, mais ne s'est pas déshabillé malgré ma nudité qui montrait qu'on pouvait tacitement le faire.
J'ai quitté à15h30 ce lieu magnifique avec de beaux souvenirs en tête, j'aurai préféré plus de naturistes, mais la tolérance était là et c'est l'essentiel!
Une petite image et peut être à bientôt sur cette plage...
